Sébastien Kaisergruber

Avocat

Présentation

  • Master en droit public à l’Université libre de Bruxelles
  • Inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 2015
  • Antérieurement avocat au cabinet Uyttendaele Gerard Kennes de 2015 à 2020
  • Assistant en droit constitutionnel à l’Université libre de Bruxelles de 2017 à 2019

Activités préférentielles

  • Droit constitutionnel
    • Droits et libertés
    • Droit institutionnel
  • Droit administratif
    • Marchés publics et PPP
    • Fonction publique
    • Urbanisme et environnement
    • Enseignement
    • Discipline des professions libérales
    • Réparation des victimes de guerre
    • Répartition des officines pharmaceutiques
    • Police administrative
    • Responsabilité des pouvoirs publics
  • Droit européen
    • Concurrence
    • Droit institutionnel

Langues parlées

  • Français
  • Anglais

Publications

  • « Le chemin des écoliers sera-t-il fédéral ou communautaire ? Réflexions sur la répartition des compétences en matière d’obligation scolaire. Audition du 23 février 2016 », en collaboration avec Marc UYTTENDAELE, in Revue belge de droit constitutionnel, 2016/1, pp. 59-69.
  • « Les principes généraux de droit administratif et le droit de l’enseignement », en collaboration avec Joëlle SAUTOIS, in F. VISEUR et S. BEN MESSAOUD (dir.) Les principes généraux de droit administratif, Actualités et applications pratiques, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 912-937.
  • « Quel bilan pour le droit pénal des marchés publics ? », in Chronique des marchés publics 2018-2019, Bruxelles, EBP Consulting, 2019, pp. 627-650.
  • « Le contrôle de l’établissement de la liste des candidats », in Administration publique trimestrielle, 2020/1, pp. 17-27.
  • Verbos « Abandon de la procédure », « Concurrence », « Standstill » et « Transparence », Marchés Contrats publics - Overheidsopdrachten en Overeenkomsten, 2020/1, 6 novembre 2020

Participations en qualité d’orateur

  • 23 février 2016 : Audition au Parlement de la Communauté française : Exposé, avec Marc UYTTENDAELE, relatif à la répartition des compétences entre l’autorité fédérale et les communautés en matière d’obligation scolaire.
  • 8 juin 2017 : Colloque « Les principes généraux de droit administratif » Organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles, sous la coordination de Sarah BEN MESSAOUD et de François VISEUR. Participation, en tant qu’orateur, avec Joëlle SAUTOIS, relative à l’application pratique des principes généraux de droit administratif à la matière du droit de l’enseignement.
  • 13 juin 2018 : Formation relative à la hiérarchie des normes dispensée au SPF Finances, en collaboration avec Patrick GOFFAUX, Frédéric GOSSELIN, Anne VAGMAN, Daniel GARABEDIAN et Marielle MORIS.
  • 5 janvier 2019 : Participation au Forum de constitutionnalistes « Quelle Constitution après 2019 ? - Welke Grondwet na 2019 ? ». Séminaire de réflexion interuniversitaire et intercommunautaire relatif à la révision de la Constitution, organisé par Frédéric BOUHON, Mathias EL BERHOUMI, Toon MOONEN, Céline ROMAINVILLE et Dave SINARDET. Participation au séminaire en vue de formuler une proposition de révision de l’article 142 de la Constitution afin d’élargir les compétences de la Cour constitutionnelle.
  • 4 février 2019 : Participation au débat « La N-VA part, et après ? » organisé à l’Université libre de Bruxelles par les facultés de droit et de sciences politiques. Débat relatif à la crise politique de l’automne 2018 et ses conséquences, en présence de Pascal DELWIT, Karine LALIEUX, Giles VANDEN BURRE, Georges-Louis BOUCHEZ et Francis DELPÉRÉE. Intervention en tant qu’expert constitutionnaliste relative aux aspects juridiques de la crise.
  • 26 avril 2019 : Colloque « Qui contrôle l’élection ? » Organisé par le centre de droit public de l’ULB. L’intervention portait sur les divers types de contrôles pesant sur l’établissement des listes de candidats aux élections.
  • 13 mai 2019 : Formation relative à la hiérarchie des normes dispensée au SPF Finances en collaboration avec Patrick GOFFAUX, Frédéric GOSSELIN, Anne VAGMAN, Daniel GARABEDIAN et Marielle MORIS.
  • 21 novembre 2019 : Colloque « 40 ans de démocratie(s) » Organisé par le centre de droit public de l’ULB. L’intervention, avec Thibaud WYNGAARD, portait sur diverses réformes du droit électoral au cours des quarante dernières années.
  • 6 octobre 2020 : Participation au « National Tender Day 2020 » organisé par EBP. Intervention ayant pour thème « Quel bilan pour le droit pénal des marchés publics ? ».
  • 10 novembre 2020 : Participation à la conférence « L’Europe face à l’urgence » organisée par l’association étudiante Eyes on Europe. L’intervention portait sur le respect de l’Etat de droit en Belgique durant la crise sanitaire liée au coronavirus.